Le vote en assemblée

Wolfgang Ernst

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La démocratie n'existe que grâce au vote, que ce soit au sein de grandes ou de petites assemblées, de l'Assemblée fédérale ou des ...

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Beschreibung

La démocratie n'existe que grâce au vote, que ce soit au sein de grandes ou de petites assemblées, de l'Assemblée fédérale ou des Landsgemeinde, au sein des conseils d'administration ou des associations. Le droit de voter fait partie intégrante de la culture juridique. Il doit être exercé dans le respect des règles applicables, avec intégrité et de manière impartiale et juste. Le vote étant un acte juridique, il convient d'être rigoureux dans son exercice. C'est à cet effet que nous proposons une marche à suivre au travers ce guide qui, bien qu'écrit par un juriste, s'adresse à tout un chacun. Avec des exemples et des aide-mémoires, des propositions pour la formulation adéquate ainsi qu'une liste des erreurs les plus courantes, ce livre vient en aide à tous ceux qui sont amenés à diriger ou à prendre part à un vote.