Droit suisse de la société anonyme

La société anonyme joue un rôle majeur dans l'économie suisse. Il s'agit en effet de la forme de choix aussi bien pour un grand nombre de petites ou moyennes entreprises que pour les entités qui entendent coter leurs titres en bourse et pour celles qui doivent structurer un groupe comptant un nombre plus ou moins important de filiales. Dans ces différents contextes, l'atout majeur du droit de la société anonyme est probablement sa flexibilité, qui permet aux entreprises de s'adapter aux circonstances dans un monde des affaires en perpétuelle mutation. Le présent ouvrage, destiné aussi bien aux praticiens qu'aux étudiants, vise à présenter de manière claire et synthétique toutes les étapes de la vie d'une société anonyme, de sa constitution à sa dissolution. Dans ce cadre, la souscription, la modification et la protection du capital-actions sont présentées de manière détaillée. Une attention particulière est portée également aux droits des actionnaires et au thème du gouvernement d'entreprise. Les compétences et pouvoirs des différents organes que sont l'assemblée générale, le conseil d'administration et l'organe de révision font l'objet d'un examen approfondi, comme le sujet de la responsabilité des organes. Toutes les nouveautés introduites par l'importante révision entrée en vigueur en 2023 sont prises en compte.

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Jean-Luc Chenaux est professeur associé de droit commercial à l'Université de Lausanne, codirecteur du Master Economie & Droit, et associé senior de l'étude de l'étude Kellerhals Carrard, où il codirige le desk Sustainability & ESG. Il est actif dans le domaine du gouvernement d'entreprise, des fusions, acquisitions et restructurations ainsi qu'en matière de contentieux et arbitrage commercial. Il est aussi vice-président de la Commission fédérale des offres publiques d'acquisition et administrateur de sociétés.