Le titre préliminaire du Code civil et Droit des personnes

Paul-Henri Steinauer

Couverture en toile de lin

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«TDPS»-Volume II/1 «Le Titre préliminaire du Code civil et Droit des personnes» Pour l'essentiel, le Titre préliminaire du Code ci...

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Description

«TDPS»-Volume II/1 «Le Titre préliminaire du Code civil et Droit des personnes» Pour l'essentiel, le Titre préliminaire du Code civil régit les sources du droit privé et certaines questions relatives aux preuves; il rappelle également que chacun est tenu de se comporter selon les règles de la bonne foi. Quarante ans après le traité d'Henri Deschenaux paru dans la même collection, le présent ouvrage offre une nouvelle analyse synthétique et systématique de ces dispositions. Il tient compte de l'évolution du droit intervenue depuis lors, en particulier de la révision générale de la Constitution fédérale et de l'unification de la procédure civile fédérale, et fait naturellement le point sur les développements de la jurisprudence et de la doctrine au cours des dernières décennies. Sur le contenu L'ouvrage, divisé en 4 chapitres, présente et analyse les sources du droit privé; une attention particulière y est portée à l'interprétation de la règle légale et au comblement des lacunes; la portée des règles de la bonne foi ainsi que l'interdiction de l'abus de droit et les nombreuses conséquences qui en ont été tirées par la jurisprudence; les règles de preuve contenues dans le Titre préliminaire, en particulier les principes régissant la répartition du fardeau de la preuve dans le procès civil; la bonne foi subjective et les conditions générales auxquelles cette bonne foi est protégée en droit privé.