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Cet ouvrage collectif rassemble des contributions d'académiques issus des deux côtés de l'Atlantique afin d'engager une discussion croisée sur les arguments philosophiques, les pratiques sociologiques ainsi que les contextes juridique et politique pertinents pour cerner au mieux les enjeux de l'accommodement de la diversité religieuse.
Que se passe-t-il lorsque des personnes observant une religion minoritaire (voire même majoritaire) demandent l'adaptation de règles générales au nom de la pratique de leur foi ? Comment les employeurs, les pouvoirs publics, les directeurs ou les fournisseurs de services réagissent-ils à de telles demandes ? Que stipule la loi en de pareils cas ? Et quels sont les arguments normatifs en faveur ou à l'encontre de ce type de demandes ?
Aux États-Unis et au Canada, ces questions sont traitées depuis plusieurs décennies par le jeu du concept juridique d'« accommodement raisonnable ». En Belgique, les sociologues ont pu observer depuis des années de nombreuses pratiques similaires, sans toutefois les nommer comme telles. Aujourd'hui, avec le développement, en droit européen, de la notion de discrimination indirecte, ainsi que l'introduction du principe d'« aménagement raisonnable » pour les personnes souffrant d'un handicap, la question se pose de savoir jusqu'à quel point cette figure juridique peut être mobilisée pour les pratiques religieuses.
Cet ouvrage collectif rassemble des contributions d'académiques issus des deux côtés de l'Atlantique. En croisant les regards - philosophiques, politologiques, juridiques et sociologiques -, il vise à dépasser une approche passionnelle d'un débat éminemment sensible, où le monde scientifique est traversé par des opinions très contrastées.
Auteur
Emmanuelle Bribosia, licenciée et docteur en droit de l'Université libre de Bruxelles (ULB), est aujourd'hui professeur en droit européen et droits de l'homme à l'ULB (Institut d'études européennes et Faculté de droit). Elle coordonne le Master complémentaire en droit européen et dirige les recherches de la section juridique de l'Institut d'études européennes.
Isabelle Rorive, licenciée et docteur en droit de l'ULB, titulaire d'un Master of Research in Legal Studies de l'Université d'Oxford, est aujourd'hui professeur à la Faculté de droit de l'ULB où elle enseigne le droit comparé, le droit de la non-discrimination et la méthodologie juridique. Elle est directrice du Centre Perelman de philosophie du droit.
Résumé
«[...]cet ouvrage important pour toute personne intéressée par l'analyse des diverses conceptions de l'égalité et/ou des différents modèles de gestion de la diversité culturelle et religieuse au sein des États qui composent la communauté internationale [...]»
(Louis-Philippe Lampron, Revue québécoise de droit international 29.1/2016)
Contenu
Françoise Tulkens : Emmanuelle Bribosia/Isabelle Rorive : Au-delà de « Dr Jekyll et Mr Hyde » - Cécile Laborde : La liberté de religion à l'âge séculier - Gily Coene : Accommodements raisonnables, une réponse au texte de Cécile Laborde - Jean-François Caron : Penser une nouvelle éthique de l'appartenance par l'accommodement raisonnable - Bernard Gagnon : L'interculturalisme québécois à la croisée des chemins, considérations sur le rapport Bouchard-Taylor - Julie Ringelheim : Du dialogue aux Assises, heurs et malheurs de l'interculturalité en Belgique - François Foret : L'« accommodement raisonnable », libres propos sur la circulation d'un concept au travers des frontières - José Woehrling : Aménagement de la diversité religieuse et conflits entre droits fondamentaux. Le contexte juridique canadien - Emmanuelle Bribosia/Isabelle Rorive: Les droits fondamentaux, gardiens et garde-fous de la diversité religieuse en Europe - Xavier Delgrange/Hélène Lerouxel : L'accommodement raisonnable, bouc émissaire d'une laïcité inhibitrice en Belgique - Pascale Fournier/Emmanuelle Jacques : Voiles/Voiler - Ilke Adam/Andrea Rea : Les pratiques d'accommodements raisonnables sur les lieux du travail en Belgique - Jocelyn Maclure/François Boucher : Enjeux et perspectives de l'obligation d'accommodement raisonnable dans les sociétés pluralistes.