De Rome à Lisbonne: Commentaire article par article des traités UE et CE

Isabelle Pingel-Lenuzza

Isabelle Pingel

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Description

Cet ouvrage de référence en matière de droit européen est la nouvelle édition entièrement revue et augmentée du Commentaire article par article des traités UE et CE, paru en 2000, dirigé par M. Philippe Léger, ancien Avocat général à la Cour de justice. Issu de la collaboration d'universitaires et de praticiens, ce Commentaire retrace, article par article, l'évolution des traités sur l'Union européenne et la Communauté européenne depuis 1957. Il expose, dans une vision à la fois historique et tournée vers l'avenir, les grandes étapes de l'évolution de l'organisation, passée de Communauté à Union, et présente les changements opérés par le traité de Lisbonne. Pour chaque disposition, une bibliographie spécifique comprend les références classiques, comme les références les plus récentes; une analyse synthétique ordonne la jurisprudence et la législation communautaires en autant de plans simples. Accessible et maniable, l'ouvrage reproduit en annexe le texte intégral du traité de Lisbonne et une table de concordance entre les anciens textes et les nouveaux, traits d'union d'un droit en perpétuel devenir. Sur la contenu: Commentaire détaillé de chaque disposition des traités UE et CE, avec : des bibliographies spécifiques la recension de la jurisprudence de la Cour de justice et des arrêts topiques des tribunaux nationaux (jusqu'en automne 2009) la recension de la doctrine de langue française l'évocation des principaux changements apportés par le traité de Lisbonne pour les dispositions commentées. Annexes: Protocoles annexés aux traités UE et CE Texte intégral du traité de Lisbonne Tableaux de correspondance (numérotation des articles) Acte relatif aux conditions d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie Index analytique