Les droits réels limités en général, les servitudes et les charges foncières

Denis Piotet

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L'ouvrage fondamental sur les droits réels limités, et plus particulièrement sur les servitudes et les charges foncières du droit ...

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Description

L'ouvrage fondamental sur les droits réels limités, et plus particulièrement sur les servitudes et les charges foncières du droit suisse, paru en 1978 dans la même collection, est maintenant entièrement revu et augmenté en fonction de l'évolution de la doctrine et de la jurisprudence. Le titre tient en particulier compte de la révision législative intervenue dans ce domaine le 11 décembre 2009 et de la nouvelle ordonnance fédérale sur le registre foncier du 23 septembre 2011, qui entreront en vigueur le 1er janvier 2012. Il constitue le lien privilégié entre la théorie générale des droits réels et la pratique aussi bien pour les notaires et les conservateurs du registre foncier que les juges et les avocats. Il est également un ouvrage de référence idéal pour l'étude et la recherche. Sur le contenu L'ouvrage commence par une partie générale commune à tous les droits réels limités (y compris les gages) mettant en évidence des principes généraux rarement développés comme tels, à savoir le rang, la pluralité de titulaires ou le droit réel sur sa propre chose. La partie la plus importante est consacrée aux servitudes. Celles-ci sont examinées d'abord en fonction de leur réglementation générale, prévue pour les servitudes rattachées à un fonds dominant. Des développements spécifiques sont ensuite consacrés au droit de superficie, puis au droit d'usufruit. La dernière partie présente les charges foncières, non traitées dans leur ensemble depuis longtemps.