Les droits réels

Carlos Jaico

Livre Broché

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L'ouvrage présente la matière des droits réels sous forme de tableaux récapitulatifs et de répétitoire, suivant la systématique de...

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Pas encore paru. Cet article sera disponible le 31.03.2025

Couverture cartonnée

Description

L'ouvrage présente la matière des droits réels sous forme de tableaux récapitulatifs et de répétitoire, suivant la systématique de la loi (art. 641 à 977 CC). Il présente les actions idoines et les illustre par de nombreux extraits de jurisprudence fédérale et cantonale couvrant essentielle-ment les années 2010 à 2023. Des renvois de concordance facilitent la consultation des tables, indiquant la ru-brique-siège de la matière. L'accent a été mis sur l'aspect didactique et l'interaction avec le lecteur, qui trouvera à côté de chaque tableau une série de questions et de cas pratiques inspirés directement de la jurisprudence et la doctrine majoritaire. Cette 4e édition est entièrement mise à jour et tient compte de l'évolution de la matière, de la jurisprudence et de la doctrine la plus autorisée depuis la dernière édition. - Une présentation logique et systématique des différents aspects du mécanisme et du fonctionnement des institutions des droits réels - Permet au lecteur de se retrouver dans la vaste matière des droits réels - Un lexique français- allemand des droits réels et un index facilitent la recherche juridique