La responsabilité des organes en droit des sociétés

Bernard Corboz

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Description

Cet ouvrage présente, sous forme de commentaire article par article, les dispositions du Code des obligations consacrées à la responsabilité des organes dans la société anonyme (articles 752 à 761), dans la société à responsabilité limitée (art. 827), et dans la société coopérative (art. 916 à 920 CO). La conjoncture morose a rendu de plus en plus fréquentes les actions en responsabilité, de sorte que le sujet présente un intérêt pratique accru. De surcroît, la jurisprudence assez complexe qui s'est peu à peu développée donne souvent l'impression d'un domaine difficile à maîtriser. L'ouvrage présente de manière simple et concise l'essentiel de la matière selon l'état actuel de la loi, de la jurisprudence et de la doctrine. (Extrait du Commentaire romand Code des obligations II, 1re édition, 2008, édité par Pierre Tercier et Marc Amstutz)