Coopération transfrontalière et intégration européenne

L'ouvrage aborde le fédéralisme européen à partir de la coopération transfrontalière. Dans ce fédéralisme désétatisé qui relève autant de l'intégration différenciée que de la gouvernance multiniveaux, l'architecture du droit repose sur l'articulation des espaces normatifs au sein desquels se développent les échelles d'une citoyenneté plurielle.

En observant les mécanismes de coopération transfrontalière dans l'Union européenne, ce livre propose de découvrir les bases juridiques d'un fédéralisme intégral ou fédéralisme personnaliste. Un tel fédéralisme ne se présente pas comme une structure définitive, mais comme un paradigme, ou si l'on préfère : « une loi constante de l'évolution des sociétés humaines ». Il se renouvelle continuellement, dans un équilibre sans cesse recherché entre les dynamiques de l'intégration et de la différenciation. Dans ce modèle, une infinité de « pactes fédératifs » permet l'institutionnalisation des différents niveaux d'organisation des sociétés humaines: associations, coopératives, syndicats, universités, municipalités, régions, États, etc.

La multiplication des groupements européens de coopération territoriale (GECT) permet ici d'envisager une Cité fédérale pensée à partir d'individus insérés dans « une superposition graduée de collectivités, à la fois composées et composantes », chacune de ces collectivités étant porteuse d'une normativité propre. Dans ce fédéralisme désétatisé qui relève autant de l'intégration différenciée que de la gouvernance multiniveaux, l'architecture du droit repose sur l'enchevêtrement et l'articulation des espaces normatifs au sein desquels se développent les échelles d'une citoyenneté plurielle, construite sur les appartenances multiples de la personne.

Auteur

Docteur en droit public, Manuel Goehrs a enseigné à la Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales de l'Université Hassan 2 Casablanca-Mohammedia et à l'École de Gouvernance et d'Économie de Rabat. Il accompagne les collectivités territoriales dans la mise en oeuvre de démarches participatives.

Contenu

Contenu: Penser le fédéralisme à partir de la coopération - Les principes fédéralistes - Le fédéralisme comme enchevêtrement d'espaces normatifs différenciés - Différenciations contractuelles et différenciations constitutionnelles - Penser le fédéralisme à partir de la coopération - Les principes fédéralistes - Le fédéralisme comme enchevêtrement d'espaces normatifs différenciés Différenciations contractuelles et différenciations constitutionnelles - Les droits de la citoyenneté dans l'Union européenne - Les droits fondamentaux, au cur du fédéralisme