Qu'est-ce qu'une regle de Droit ?

Texte du rabat

L'accent est mis sur certains des aspects les plus contemporains du debat : peut-on parvenir a une definition de la regle de Droit ? La normativite juridique a-t-elle ou non un caractere imperatif ? Qu'est-ce qui distingue le Droit de la morale ou de la religion ? Ce livre voudrait en outre promouvoir une conception particulierement ouverte de la connaissance du Droit, en le confrontant a d'autres cultures et a d'autres disciplines - tant il est clair qu'un regard exclusivement juridique sur le Droit a un caractere deformant. La demonstration de Denys de Bechillon s'organise en deux temps. Il insiste d'abord sur le role considerable que joue l'Etat dans le processus d'identification de la regle juridique. L'Etat, en effet, a un monopole absolu sur l'edition du Droit ; c'est lui qui determine l'appartenance ou la non-appartenance d'une norme a la categorie preconstituee des regles de Droit. Il s'avere ensuite que cette maniere de voir occulte une masse de phenomenes qui, justement, ne peuvent etre rapportes a l'institution etatique. L'auteur s'attache donc a montrer que le Droit peut et doit etre defini autrement dans certaines spheres (societes sans pouvoir etatique, groupes locaux porteurs de traditions propres, etrangers rassembles, etc.). Ces minorites secretent en effet leur &quote; Droit &quote; a des titres divers, et si la puissance publique refuse d'y voir la moindre manifestation d'un phenomene juridique, ces groupes ne se comportent pas moins &quote; comme si &quote; leurs propres modes de regulation etaient effectivement juridiques. C'est donc bien une lecture relativiste de la definition du Droit que l'auteur veut faire partager : il ne peut pas, selon lui, exister une seule definition du Droit &quote; positif &quote; ; il peut en revanche fort bien y en avoir deux, l'une et l'autre correctes dans leur ordre et pourtant contradictoires. Denys de Bechillon est . charge de recherche au CNRS et enseigne a l'Universite de Pau ou il codirige le Groupe de Reflexions Transdiciplinaires. Il est egalement Secretaire general de l'Association Francaise d'Anthropologie du Droit.